Shape

Mentions légales

Le site accelliance.fr a été développé par Terres d’Experts.

 

SAS Terres d’Experts
Présidée par M. Jean-Yves ROUAT

Directeur de publication : Jean-Yves ROUAT

3 rue Pitre-Chevalier – Creac’h Gwen, 29 000 QUIMPER

SIRET : 91324645000013

Capital social : 250 000 €

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH :
SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Cookies

Afin d’optimiser la navigation sur le site, certaines pages site utilisent des cookies. Le cookie est un élément de données que le site web transmet à votre navigateur, qui peut alors le stocker sur votre système. Vous pouvez configurer votre navigateur afin qu’il vous informe de la réception d’un cookie. Vous pouvez ainsi décider d’accepter et de refuser le cookie.


Droit à l’image

Selon L’article 226-1, 2° du Code pénal dispose qu’il n’est possible de diffuser une photographie représentant une personne se trouvant dans un lieu privé qu’avec son autorisation. Les photos et vidéos sur le site représentant les collaborateurs, associés et clients d’Accelliance ne doivent pas être utilisées dans un autre contexte que sur le site www.accelliance.fr

Photographies par Anna Le Baron


Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations et oeuvres réalisées sur le site ww.accelliance.fr ne doivent en aucun cas être copiées et/ou diffusées.